DélibérationsDélibération n°101/CT/2023 du 13/09/2023 sollicitant du fonds intercommunal de péréquation (FIP) un financement complémentaire au titre de l’opération intitulée « Reconfiguration et mise aux normes de l’école élémentaire de Tevaitoa »13 septembre 2023
DélibérationsDélibération n°99/CT/2023 du 13/09/2023 portant modification de la délibération n°56/CT/2020 portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’eau dotée de la seule autonomie financière13 septembre 2023
DélibérationsDélibération n°98/CT/2023 du 13/09/2023 portant modification, au titre de l’année 2024, de la localisation des bureaux de vote « Tevaitoa 1 » et « Tevaitoa »13 septembre 2023
DélibérationsDélibération n°97/CT/2023 du 13/09/2023 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 105e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France du 21 au 23 novembre 2023 à Paris ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission13 septembre 2023
DélibérationsDélibération n°96/CT/2023 du 13/09/2023 portant désignation des représentants de la commune de Tumaraa au 32e congrès des communes de Polynésie française du 19 au 22 septembre 2023 à Taiarapu-Ouest ; fixant les modalités de prise en charge des frais de mission13 septembre 2023
ArrêtésArrêté n°68/CT/2023 du 23/08/2023 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Janina, Patea TOA veuve PEU24 août 2023
ArrêtésArrêté n°66/CT/2023 du 21/08/2023 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de madame Time PUNU épouse ATIU22 août 2023
ArrêtésArrêté n°64/CT/2023 du 11/08/2023 portant octroi d’un secours exceptionnel au titre des obsèques de monsieur Vaiari MAUAHITI22 août 2023
DélibérationsDélibération n°95/CT/2023 du 14/08/2023 portant autorisation d’occupation temporaire de la toiture de la salle omnisports de Fetuna au profit de la société publique locale (SPL) « Te uira Api no Te Mau Motu » au titre de l’installation et de l’exploitation de panneaux photovoltaïques16 août 2023
